Conditions Générales de Vente
1. Présentation de la société
ELISYS est une société fondée par Ella BRABRA et Vincent SENEZ, forte de plus de 15 années d’expertise dans les domaines du digital, du facilities management et de l’économie circulaire.
Nous proposons des services de conseil, d’accompagnement et de digitalisation à destination des entreprises.
2. Objet
Les présentes Conditions Générales de Prestations de Services (CGPS) définissent les modalités et conditions dans lesquelles ELISYS fournit ses services à ses clients professionnels.
3. Acceptation
Toute demande ou commande de prestation implique l’adhésion pleine et entière du client aux présentes CGPS, sauf dérogation écrite et préalable.
4. Description des services
ELISYS propose notamment :
- Conseil en stratégie digitale
- Déploiement de solutions numériques
- Gestion de projets et accompagnement
- Outils pour l’économie circulaire
Le détail des prestations est précisé dans les devis, contrats ou propositions commerciales spécifiques à chaque client.
5. Conditions financières
Les tarifs des prestations sont indiqués en euros hors taxes (HT).
Toute prestation fera l’objet d’un devis ou d’un contrat signé entre les parties.
6. Modalités de paiement
Le règlement s’effectue selon les modalités convenues dans le devis ou contrat.
Des pénalités de retard peuvent être appliquées conformément à l’article L441-10 du Code de commerce.
7. Engagements et responsabilité
ELISYS s’engage à fournir les prestations avec diligence et professionnalisme.
La responsabilité d’ELISYS ne saurait être engagée en cas de mauvaise utilisation des livrables, ou en cas de force majeure.
8. Confidentialité
Les parties s’engagent à conserver confidentielles toutes les informations échangées dans le cadre des prestations.
9. Propriété intellectuelle
Tous les documents, livrables et outils produits par ELISYS restent sa propriété intellectuelle, sauf clause contraire précisée dans le contrat.
10. Litiges
En cas de litige, les parties chercheront d’abord une solution amiable.
À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social d’ELISYS.
Contact
ELISYS
📧 contact@elisys.fr
📍 58 avenue de Wagram
75017 Paris
📞 06.12.29.53.36
